Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008
  • IDCC 2727
  • Brochure 3358

Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008

Social En vigueur non étendu
Acheter maintenant
  • IDCC
    2727
  • Brochure
    3358
  • État
    En vigueur non étendu
  • Métiers
    Omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers

Dernières mise à jour de la convention collective le 10 mars 2008

89 modifications de textes ont été identifiées dont...
Entrée en vigueur du texte (Convention collective nationale ) suivant :
Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008
Date de signature: 23 janvier 2008
Date d'entrée en vigueur: 10 mars 2008
NOR: ASET0850551M - Publication NVCC n°2727

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 10 mars 2008

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 10 mars 2008

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 10 mars 2008

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 10 mars 2008

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 35 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008
    Préambule
    Titre Ier Dispositions générales
    Titre II Missions et devoirs des omnipraticiens
    Titre III Garanties fondamentales reconnues aux omnipraticiens
    Titre IV Organisation de l'activité médicale des omnipraticiens
    Titre V Modalités de recrutement des omnipraticiens
    Titre VI Rémunération et avantages accordés aux omnipraticiens
    Titre VII Classement conventionnel
    Titre VIII Régime des congés
    Titre IX Formation
    Titre X Couverture sociale complémentaire
    Titre XI Mobilité
    Titre XII Discipline
    Titre XIII Cessation d'activité
    Titre XIV Commissions paritaires nationale et régionale
    Titre XV dispositions diverses
  • Textes Attachés (3 textes)

Les avantages des conventions collectives
éditées par LégiSocial

Pensées pour l’impression et la lisibilité

La mise en page sur deux colonnes de nos conventions vous permet un meilleur confort de lecture, sur écran comme sur papier. Ce format vous permet également des économies lors de l'impression et laisse de la place pour faire une reliure.

Index thématique & chronologique

Retrouvez, dans un tableau pratique, tous les articles et numéros de pages liés aux thématiques fortes : prévoyance, maladie, etc. Il suffit de cliquer sur le N° de page correspondant pour être redirigé.

Synthèses rédigées par nos experts

Plus de 300 synthèses, rédigées par nos experts, vous permettent de retrouver et de comprendre facilement les informations les plus importantes de votre convention collective.

Accords d’entreprise inclus

Toutes les entreprises ne sont pas les mêmes : certaines ont besoin que les règles générales définies par la CCN soient adaptées à leurs spécificités et à leur contexte. C'est pour cela que LégiSocial vous fournit également les accords d'entreprise.

Une question sur votre convention ?
Nos experts vous répondent

Quelque chose dans votre convention collective ne vous semble pas clair ?
Vous avez besoin d'éclaircir un point ? Nos experts vous répondent et vous fournissent l'information juridique
dont vous avez besoin, par message dans votre espace client ou sur notre numéro dédié.

Rechercher d’autres conventions collectives