Convention collective guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien
Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 73 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective régionale du 12 mai 2007
Titre Ier : Objet et champ territorial, professionnel et catégoriel d'application
Titre II : Conclusion du contrat de travail
Titre III : Durée et organisation du travail
Titre IV : Rémunération
Titre V : Jours fériés ― Autorisations d'absence - Congés payés
Titre VI : Maladie ― Accident ― Maternité
Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation du personnel
Titre VIII : Déplacements
Titre IX : Rupture du contrat de travail
Titre X : Ancienneté
Titre XI : Retraite complémentaire et régime de prévoyance
Titre XII : Formation professionnelle
Titre XIII : Classification des salariés
Titre XIV : Hygiène et sécurité
Titre XV : Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises
Titre XVI : Autres dispositions
Titre XVII : Dispositions finales
- Textes Attachés (4 textes)
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