Convention collective guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien

Convention
Social GUIDES ET ACCOMPAGNATEURS EN MILIEU AMAZONIEN En vigueur non étendu

Convention collective régionale du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

IDCC
2658
Brochure
3347
État
En vigueur non étendu
Sommaire
Métiers
Guides et accompagnateurs en milieu amazonien
Codes NAF / APE
552E - 633Z - 927C

Contenu de la convention collective

2024

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 73 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective régionale du 12 mai 2007
    Titre Ier : Objet et champ territorial, professionnel et catégoriel d'application
    Titre II : Conclusion du contrat de travail
    Titre III : Durée et organisation du travail
    Titre IV : Rémunération
    Titre V : Jours fériés ― Autorisations d'absence - Congés payés
    Titre VI : Maladie ― Accident ― Maternité
    Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation du personnel
    Titre VIII : Déplacements
    Titre IX : Rupture du contrat de travail
    Titre X : Ancienneté
    Titre XI : Retraite complémentaire et régime de prévoyance
    Titre XII : Formation professionnelle
    Titre XIII : Classification des salariés
    Titre XIV : Hygiène et sécurité
    Titre XV : Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises
    Titre XVI : Autres dispositions
    Titre XVII : Dispositions finales
  • Textes Attachés (4 textes)

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