Convention collective régionale du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

SOCIAL guides et accompagnateurs en milieu amazonien - IDCC 2658 En vigueur non étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur non étendu
IDCC
2658
Métiers
Guides et accompagnateurs en milieu amazonien
Numéro de brochure JO
3347
Code NAF/APE
552E, 633Z, 927C
Synthèse de la convention
Non

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Dernière mise à jour le 18 mars 2016

2 modifications de textes ont été identifiées :
Fin de vigueur (Abrogé) du texte (Accord) suivant :
Accord du 14 décembre 2010 relatif à la création de CQP des métiers du guidage
Date de signature: 14 décembre 2010
Date d'entrée en vigueur: 07 février 2011
Date de publication au Bulletin Officiel: 23 mai 2011
Date de fin de vigueur: 18 mars 2016
NOR: ASET1150364M - Publication BO n°2011-12

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Date d'entrée en vigueur de ce texte: 07 février 2011
Date de fin de vigueur de ce texte: 18 mars 2016

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 71 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective régionale du 12 mai 2007
    Titre Ier : Objet et champ territorial, professionnel et catégoriel d'application
    Titre II : Conclusion du contrat de travail
    Titre III : Durée et organisation du travail
    Titre IV : Rémunération
    Titre V : Jours fériés ― Autorisations d'absence - Congés payés
    Titre VI : Maladie ― Accident ― Maternité
    Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation du personnel
    Titre VIII : Déplacements
    Titre IX : Rupture du contrat de travail
    Titre X : Ancienneté
    Titre XI : Retraite complémentaire et régime de prévoyance
    Titre XII : Formation professionnelle
    Titre XIII : Classification des salariés
    Titre XIV : Hygiène et sécurité
    Titre XV : Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises
    Titre XVI : Autres dispositions
    Titre XVII : Dispositions finales
  • Textes Attachés (4 textes)

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