Convention collective installateurs en remontees mecaniques
  • IDCC 2594
  • Brochure 3338

Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006

Social INSTALLATEURS EN REMONTEES MECANIQUES En vigueur non étendu
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  • IDCC
    2594
  • Brochure
    3338
  • État
    En vigueur non étendu
  • Métiers
    Remontées mécaniques : installateurs

Dernières mise à jour de la convention collective le 03 juillet 2009

20 modifications de textes ont été identifiées dont...
Entrée en vigueur du texte (Accord) suivant :
Accord du 3 juillet 2009 relatif au travail intermittent et saisonnier
Date de signature: 03 juillet 2009
Date d'entrée en vigueur: 03 juillet 2009
Date de publication au Bulletin Officiel: 21 octobre 2009
NOR: ASET0950830M - Publication BO n°2009-36

Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention.
Date d'entrée en vigueur de ce texte: 03 juillet 2009

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Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 31 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 15 mai 2006
    Préambule
    Titre Ier : Généralités
    Titre II : Embauchage et contrat de travail
    Titre III : Rupture du contrat de travail
    Titre IV : Dispositions particulières
  • Textes Attachés (1 texte)

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