Convention collective personnel des organismes de sécurité sociale - IDCC 218

Convention collective nationale de travail du personnel des organismes de sécurité sociale du 8 février 1957

IDCC
218
État
Abrogé
Métiers
Organismes de sécurité sociale (8 février 1957)

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Contenu de la convention collective

2025

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 353 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 8 février 1957
    A. Dispositions générales
    B. Délégués du personnel et comité d'entreprise
    C. Commission paritaire nationale et sections régionales paritaires
    D. Droit syndical
    E. Recrutement
    F. Classification et salaires du personnel
    G. Évolution
    H. Congés annuels
    I. Congés de courte durée
    J. Congés sans solde
    K. Congés maladie
    L. Congés maternité
    L. bis. Congés pour adoption (1)
    L ter. Congés paternité
    M. Obligations militaires
    N. Mesures disciplinaires
    O. Délai congé. Indemnité de licenciement (1)
    P. Compressions de personnel et suppressions d'emploi
    Q. Retraite (1)
    R. Dispositions spéciales en cas de décès
    S. Régime de prévoyance
    T. Règlement intérieur
  • Textes Attachés (84 textes)
  • Textes Salaires (83 textes)

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  • 11 juin 2025
    Textes Attachés - Classification, système de rémunération et déroulement de carrière
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    Textes Attachés - Travail de nuit des UGECAM
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    Textes Salaires - Frais de déplacement des ingénieurs conseils mutés
  • 17 avr. 2025
    Textes Salaires - Indemnité de responsabilité des caissiers, aides-caissiers et payeurs
  • 17 avr. 2025
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