Convention collective tissus, tapis et linge de maison
  • IDCC 1761
  • Brochure 3047

Convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison du 15 décembre 1993

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Social TISSUS, TAPIS ET LINGE DE MAISON Abrogé
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  • IDCC
    1761
  • Brochure
    3047
  • État
    Abrogé
  • Métiers
    Commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 10 déc. 2019
    Textes Attachés - Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison
  • 10 déc. 2019
    Textes Attachés - Fusion commerces de gros et commerce de gros des tissus, tapis et linges de maison
  • 13 nov. 2019
    JORF n°0183 du 8 août 2019 : Arrêté du 2 août 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de gros (n° 573) -
  • 15 mai 2019
    Textes Salaires - Classifications des emplois au 1er janvier 2019
  • 27 avr. 2019
    Tissus, tapis et linge de maison (commerce de gros) : Accord du 11 décembre 2018 relatif aux classifications des emplois au 1er janvier 2019 -

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 35 pages avec le sommaire suivant :

  • Textes Attachés (25 textes)
  • Textes Salaires (19 textes)
  • Textes Extensions (17 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

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