Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990.

SOCIAL hlm societes et cooperatives - IDCC 1588 En vigueur non étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur non étendu
IDCC
1588
Métiers
Personnel des sociétés coopératives d'HLM
Numéro de brochure JO
3191
Synthèse de la convention
Oui, mise à jour le 18 sept. 2019

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  • 14 sept. 2019 - Texte de base - OPCO Cohésion sociale

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 73 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 15 mai 1990
    Dispositions générales
    Droit syndical
    Commission paritaire nationale
    Personnel des sociétés coopératives d'HLM
    Préavis et indemnités
    Allocations diverses
    Retraite et prévoyance
    Formation professionnelle
    Dispositions diverses
  • Textes Attachés (21 textes)
  • Textes Salaires (23 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

Les avantages des conventions collectives éditées par LégiSocial