Convention collective industrie de la chaussure et des articles chaussants

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 171 pages avec le sommaire suivant :

• Texte de base - Convention collective nationale du 31 mai 1968
  I - Application de la convention collective
  II - Dispositions générales
  III - Dispositions spécifiques aux ouvriers
  IV - Dispositions spécifiques aux employés, techniciens et agents de maitrise
  V - Dispositions spécifiques aux cadres
  
• Textes Attachés (52 textes)
• Textes Salaires (66 textes)
• Textes Extensions (35 textes)

La synthèse LégiSocial est composée de 12 pages avec le sommaire suivant :

• Remarques
• I. Signataires       a. Organisations patronales
        b. Syndicats de salariés
  
• II. Champ d'application       a. Champ d'application professionnel
        b. Champ d'application territorial
  
• III. Contrat de travail - Essai       a. Epreuve préliminaire (ouvriers)
        b. Contrat de travail
        c. Période d'essai
           i. Durée de la période d'essai
           ii. Préavis de rupture pendant l'essai
           iii. Heures de liberté pour recherche d'emploi (Cadres)
        d. Ancienneté
           i. Dispositions communes
           ii. Dispositions applicables aux cadres
  
• IV. Classification       a. Critères classants des emplois non cadres
           i. Niveau des connaissances théoriques
           ii. Connaissances pratiques
           iii. Technicité / complexité
           iv. Connaissance normative
           v. Autonomie / initiative
           vi. Suivi du travail du titulaire de l'emploi
           vii. Complexité de transmission des savoirs et relations
           viii. Animation permanente uniquement
           ix. Animation et encadrement permanent
        b. Critères classants des emplois cadres
           i. Définitions des positions
  
• V. Salaires et indemnités       a. Salaires minima
           i. Salairedes ouvriers et employés
           ii. Des TAM
           iii. des Cadres, base 35 h/semaine/forfait annuel de 218 jours
        b. Prime annuelle
        c. Mutation temporaire (ouvriers)
        d. Remplacement (ETAM et cadres)
           i. ETAM
           ii. Cadres
        e. Déclassement (cadres)
  
• VI. Temps de travail, repos et congés       a. Temps de travail
           i. Durée du travail
           ii. Heures supplémentaires
           iii. Modalités de mise en oeuvre de la RTT
              ◊ RTT sous forme de jours de repos
              ◊ Modulation du temps de travail
           iv. Dispositions applicables au personnel d'encadrement
              ◊ Forfait avec référence à un horaire précis
              ◊ Forfait sans référence à un horaire précis
           v. dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable - APLD
        b. Repos et jours fériés
        c. Congés
           i. Congés payés
           ii. Autres congés
              ◊ Congés pour évènements personnels
              ◊ Hospitalisation d'un enfant de moins de 6 ans
  
• VII. Déplacements professionnels (ETAM et cadres)       a. Déplacements
           i. ETAM
           ii. Cadres
        b. Changement de résidence
  
• VIII. Formation professionnelle       a. Opérateur de Compétences (OPCO)
        b. L'entretien professionnel
        c. Le passeport formation
        d. Le compte personnel de formation (CPF) ( ex DIF)
        e. Le congé individuel de formation (CIF)
        f. Les contrats de professionnalisation
           i. Durée du contrat de professionnalisation
           ii. Rémunération
           iii. Fonction tutorale
        g. Période de professionnalisation
        h. Stage de formation professionnelle (ouvriers)
        i. Mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
           i. Les bénéficiaires
           ii. Durée de la Pro-A
           iii. Le tutorat
           iv. Liste des certifications éligibles
  
• IX. Maladie, accident du travail, maternité       a. Maladie et accident
           i. Ouvriers
           ii. ETAM
           iii. Cadres
        b. Maternité
           i. Ouvriers
           ii. ETAM et cadres
  
• X. Prévoyance et retraite complémentaire       a. Retraite complémentaire
           i. Ouvriers
           ii. ETAM
           iii. Cadres
        b. Régime de prévoyance
  
• XI. Rupture du contrat       a. Préavis de démission ou de licenciement
           i. Durée du préavis de démission ou de licenciement
           ii. Heures de liberté pour recherche d'emploi
              ◊ Ouvriers
              ◊ ETAM
              ◊ Cadres
        b. Indemnité de licenciement
        c. Retraite
           i. Préavis
           ii. Indemnité de départ ou de mise à la retraite
  
• XII. Dispositions particulières aux travailleurs à domicile (annexe VI)       a. Embauche
        b. Tarif
        c. Prime annuelle
        d. Jours fériés
        e. Congés pour évènements familiaux
        f. Congés payés
        g. Indemnisation de la maladie
        h. Préavis de licenciement
        i. Indemnités de rupture