Convention collective cordonnerie multiservice
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels.
Dernières mises à jour de la convention collective
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15 déc. 2023Textes Salaires - Salaires
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6 déc. 2023JORF n°0282 du 6 décembre 2023 : Arrêté du 28 novembre 2023 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie multiservice (n° 1561) -
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20 mai 2023Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2023
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20 janv. 2023Textes Salaires - Salaires minima au 1er août 2022
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14 déc. 2022Textes Salaires - Salaires minimaux au 1er mai 2022
Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 103 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 7 août 1989
Objet de la convention
Avantages acquis
Droit syndical
Registre du personnel
SALAIRES ET CLASSIFICATIONS.
Détermination du salaire
SALAIRES
CLASSIFICATIONS.
Classifications
PRIME D'ANCIENNETÉ
Gratification mensuelle
MENSUALISATION.
Mensualisation
Diversité
Garanties en matière de droits
Personnel à temps partiel
Gestion des emplois et des compétences
Protection de la femme enceinte
Protection de la femme enceinte
APPRENTISSAGE.
Apprentissage
Hygiène, sécurité et conditions de travail
DURÉE DU TRAVAIL.
Durée du travail
Contingent annuel d'heures supplémentaires
Contingent annuel d'heures supplémentaires
Heures supplémentaires
Travail de nuit
Travail du dimanche et des jours de fêtes légales
MAJORATION POUR TRAVAUX PÉNIBLES, DANGEREUX, INSALUBRES
Jours fériés
Jours fériés
Visite médicale d'embauche
Contrôle d'aptitude à l'emploi
Contrat de travail
EMBAUCHAGE ET PROMOTION
PÉRIODE D'ESSAI.
Période d'essai
Droit disciplinaire
PREAVIS.
Préavis
INDEMNITÉ DE PRÉAVIS.
Indemnité de préavis
Absence pendant le délai-congé.
Absence pendant le délai-congé
INDEMNITE DE LICENCIEMENT.
Indemnité de licenciement
LICENCIEMENT INDIVIDUEL OU COLLECTIF.
Licenciement non économique
Licenciement économique
Reçu de solde de tout compte
PRIORITE DE REEMBAUCHAGE.
Priorité de réembauchage
Certificat de travail
CONGES PAYES.
Congés payés
CONGES SUPPLEMENTAIRES.
Congés supplémentaires
CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR HOSPITALISATION D'ENFANTS A CHARGE.
Congé supplémentaire pour hospitalisation d'un enfant à charge
Calcul de l'indemnité.
Calcul de l'indemnité de congés payés
Indemnité compensatrice de congé.
Indemnité compensatrice de congés payés
CONGÉS POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX.
Congé pour événements familiaux
CONGÉS PARENTAL ET SABBATIQUE.
Congé parental et sabbatique
INDEMNISATION MALADIE ET ACCIDENT.
Indemnisation maladie et accident
DÉPART A LA RETRAITE.
Départ à la retraite
INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE.
Indemnité de départ à la retraite
RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE
Retraite complémentaire et prévoyance
CONCILIATION ET INTERPRÉTATION.
Conciliation et interprétation
Durée, dénonciation, révision.
Durée, dénonciation, révision
Publicité et extension de la convention.
Publicité et extension de la convention
DATE D'APPLICATION.
Durée et application
Adhésions.
Adhésion
- Textes Attachés (28 textes)
- Textes Salaires (26 textes)
- Textes Extensions (24 textes)
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques
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