Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels

SOCIAL cordonnerie - IDCC 1561 En vigueur étendu

Fiche d'identité de la convention collective

Etat
En vigueur étendu
IDCC
1561
Métiers
Cordonnerie multiservice
Numéro de brochure JO
3015
Code NAF/APE
3529Z, 527AA, 527AB, 527AC, 9523Z, 9529Z, 1520Z, 527AA, 527AB, 527AC, 9523Z, 9529Z, 9523Z, 9529Z, 527AA, 527AB, 527AC, 9523Z, 9529Z
Synthèse de la convention
Oui, mise à jour le 18 sept. 2019

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Dernières mise à jour de cette convention

  • 2 oct. 2019 - JORF n°0229 du 2 octobre 2019 : Arrêté du 25 septembre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie -
  • 2 oct. 2019 - Prévoyance (garanties , cotisations et portabilité) du personnel de la cordonnerie dont les cordonniers industriels, à consulter dans la brochure de rattachement 3157 : Avenant du 6 novembre 2017 étendu par l'arrêté du 25 septembre 2019, JORF du 2 octobre 2019, quel que soit l'effectif de l'entreprise, effet au 1er janvier 2018 pour les adhérents de la FFCM. -
  • 10 sept. 2019 - Texte de base - OPCO des entreprises de proximité
  • 21 juin 2019 - Textes Salaires - Salaires minima 2019
  • 15 juin 2019 - Cordonnerie : Avenant du 21 janvier 2019 relatif aux salaires minima pour 2019 -

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 91 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 7 août 1989
    Objet de la convention
    Avantages acquis
    Droit syndical
    Registre du personnel
    SALAIRES ET CLASSIFICATIONS.
    Détermination du salaire
    SALAIRES
    CLASSIFICATIONS.
    Classifications
    PRIME D'ANCIENNETÉ
    Gratification mensuelle
    MENSUALISATION.
    Mensualisation
    Diversité
    Garanties en matière de droits
    Personnel à temps partiel
    Gestion des emplois et des compétences
    Protection de la femme enceinte
    Protection de la femme enceinte
    APPRENTISSAGE.
    Apprentissage
    Hygiène, sécurité et conditions de travail
    DURÉE DU TRAVAIL.
    Durée du travail
    Contingent annuel d'heures supplémentaires
    Contingent annuel d'heures supplémentaires
    Heures supplémentaires
    Travail de nuit
    Travail du dimanche et des jours de fêtes légales
    MAJORATION POUR TRAVAUX PÉNIBLES, DANGEREUX, INSALUBRES
    Jours fériés
    Jours fériés
    Visite médicale d'embauche
    Contrôle d'aptitude à l'emploi
    Contrat de travail
    EMBAUCHAGE ET PROMOTION
    PÉRIODE D'ESSAI.
    Période d'essai
    Droit disciplinaire
    PREAVIS.
    Préavis
    INDEMNITÉ DE PRÉAVIS.
    Indemnité de préavis
    Absence pendant le délai-congé.
    Absence pendant le délai-congé
    INDEMNITE DE LICENCIEMENT.
    Indemnité de licenciement
    LICENCIEMENT INDIVIDUEL OU COLLECTIF.
    Licenciement non économique
    Licenciement économique
    Reçu de solde de tout compte
    PRIORITE DE REEMBAUCHAGE.
    Priorité de réembauchage
    Certificat de travail
    CONGES PAYES.
    Congés payés
    CONGES SUPPLEMENTAIRES.
    Congés supplémentaires
    CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR HOSPITALISATION D'ENFANTS A CHARGE.
    Congé supplémentaire pour hospitalisation d'un enfant à charge
    Calcul de l'indemnité.
    Calcul de l'indemnité de congés payés
    Indemnité compensatrice de congé.
    Indemnité compensatrice de congés payés
    CONGÉS POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX.
    Congé pour événements familiaux
    CONGÉS PARENTAL ET SABBATIQUE.
    Congé parental et sabbatique
    INDEMNISATION MALADIE ET ACCIDENT.
    Indemnisation maladie et accident
    DÉPART A LA RETRAITE.
    Départ à la retraite
    INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE.
    Indemnité de départ à la retraite
    RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE
    Retraite complémentaire et prévoyance
    CONCILIATION ET INTERPRÉTATION.
    Conciliation et interprétation
    Durée, dénonciation, révision.
    Durée, dénonciation, révision
    Publicité et extension de la convention.
    Publicité et extension de la convention
    DATE D'APPLICATION.
    Durée et application
    Adhésions.
    Adhésion
  • Textes Attachés (24 textes)
  • Textes Salaires (24 textes)
  • Textes Extensions (24 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

Les avantages des conventions collectives éditées par LégiSocial