Convention collective cordonnerie
  • IDCC 1561
  • Brochure 3015

Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de travail des industries de la maroquinerie, arti

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Social CORDONNERIE En vigueur étendu
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  • IDCC
    1561
  • Brochure
    3015
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Cordonnerie multiservice
  • Codes NAF / APE
    3529Z - 527AA - 527AB - 527AC - 9523Z - 9529Z - 1520Z - 527AA - 527AB - 527AC - 9523Z - 9529Z - 9523Z - 9529Z - 527AA - 527AB - 527AC - 9523Z - 9529Z

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 3 juin 2022
    Textes Salaires - Salaires pour l'année 2022
  • 4 mai 2022
    Textes Salaires - Salaires minima au 1er octobre 2021
  • 25 nov. 2020
    Textes Attachés - Mise en oeuvre du dispositif Pro-A
  • 11 nov. 2020
    Textes Attachés - Régime professionnel de santé
  • 22 sept. 2020
    Textes Attachés - Modification du champ d'application

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 103 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 7 août 1989
    Objet de la convention
    Avantages acquis
    Droit syndical
    Registre du personnel
    SALAIRES ET CLASSIFICATIONS.
    Détermination du salaire
    SALAIRES
    CLASSIFICATIONS.
    Classifications
    PRIME D'ANCIENNETÉ
    Gratification mensuelle
    MENSUALISATION.
    Mensualisation
    Diversité
    Garanties en matière de droits
    Personnel à temps partiel
    Gestion des emplois et des compétences
    Protection de la femme enceinte
    Protection de la femme enceinte
    APPRENTISSAGE.
    Apprentissage
    Hygiène, sécurité et conditions de travail
    DURÉE DU TRAVAIL.
    Durée du travail
    Contingent annuel d'heures supplémentaires
    Contingent annuel d'heures supplémentaires
    Heures supplémentaires
    Travail de nuit
    Travail du dimanche et des jours de fêtes légales
    MAJORATION POUR TRAVAUX PÉNIBLES, DANGEREUX, INSALUBRES
    Jours fériés
    Jours fériés
    Visite médicale d'embauche
    Contrôle d'aptitude à l'emploi
    Contrat de travail
    EMBAUCHAGE ET PROMOTION
    PÉRIODE D'ESSAI.
    Période d'essai
    Droit disciplinaire
    PREAVIS.
    Préavis
    INDEMNITÉ DE PRÉAVIS.
    Indemnité de préavis
    Absence pendant le délai-congé.
    Absence pendant le délai-congé
    INDEMNITE DE LICENCIEMENT.
    Indemnité de licenciement
    LICENCIEMENT INDIVIDUEL OU COLLECTIF.
    Licenciement non économique
    Licenciement économique
    Reçu de solde de tout compte
    PRIORITE DE REEMBAUCHAGE.
    Priorité de réembauchage
    Certificat de travail
    CONGES PAYES.
    Congés payés
    CONGES SUPPLEMENTAIRES.
    Congés supplémentaires
    CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR HOSPITALISATION D'ENFANTS A CHARGE.
    Congé supplémentaire pour hospitalisation d'un enfant à charge
    Calcul de l'indemnité.
    Calcul de l'indemnité de congés payés
    Indemnité compensatrice de congé.
    Indemnité compensatrice de congés payés
    CONGÉS POUR ÉVÉNEMENTS FAMILIAUX.
    Congé pour événements familiaux
    CONGÉS PARENTAL ET SABBATIQUE.
    Congé parental et sabbatique
    INDEMNISATION MALADIE ET ACCIDENT.
    Indemnisation maladie et accident
    DÉPART A LA RETRAITE.
    Départ à la retraite
    INDEMNITÉ DE DÉPART A LA RETRAITE.
    Indemnité de départ à la retraite
    RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET PREVOYANCE
    Retraite complémentaire et prévoyance
    CONCILIATION ET INTERPRÉTATION.
    Conciliation et interprétation
    Durée, dénonciation, révision.
    Durée, dénonciation, révision
    Publicité et extension de la convention.
    Publicité et extension de la convention
    DATE D'APPLICATION.
    Durée et application
    Adhésions.
    Adhésion
  • Textes Attachés (28 textes)
  • Textes Salaires (26 textes)
  • Textes Extensions (24 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

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