Convention collective techniciens de la production cinématographique - IDCC 14 - 3048
Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950
Techniciens de la production cinématographique - IDCC 14 - 3048
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Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisant 107 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 30 avril 1950
Titre Ier : Etendue d'application et durée
Titre II : Qualifications
Titre III : Etrangers
Titre IV : Droit syndical-Délégués
Titre V : Contrats-Engagements
Titre VI : Préparations-Etudes préparatoires
Titre VII : Equipes minima
Titre VIII : Conditions générales de travail
Titre IX : Travail de studio
Titre X : Travail sur les terrains attenants aux studios
Titre XI : Travail en extérieurs
Titre XII : Règlementation du travail en extérieur
Titre XIII : Dérogations-Heures supplémentaires
Titre XIV : Repas en extérieurs
Titre XV : Défraiements
Titre XVI : Transports
Titre XVII
Titre XVIII : Brevets d'invention
Titre XIX : Litiges
Titre XX
Titre XXI : Formalités-Extension
- Textes Attachés (4 textes)
- Textes Salaires (48 textes)