Convention collective horlogerie et branches annexes
  • IDCC 1044
  • Brochure 3152

Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (IDCC 567) par arrêté ministéri

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Social HORLOGERIE ET BRANCHES ANNEXES En vigueur étendu
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  • IDCC
    1044
  • Brochure
    3152
  • État
    En vigueur étendu
  • Métiers
    Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage
  • Codes NAF / APE
    514S

Les dernières mises à jour de la convention collective

  • 25 oct. 2022
    Textes Salaires - Salaires pour l'année 2022 (annexe II de la convention collective)
  • 20 oct. 2022
    JORF n°0244 du 20 octobre 2022 : Arrêté du 5 octobre 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) -
  • 20 oct. 2022
    Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 : Avenant n° 49 du 21 juin 2022 étendu par l'arrêté du 5 octobre 2022, JORF du 20 octobre 2022, en vigueur au plus tard le 1er juillet 2022, quel que soit l'effectif. -
  • 17 août 2022
    Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051: Avenant n° 49 du 21 juin 2022 non étendu, entrera en vigueur à la date d'extension et au plus tard le 1er juillet 2022, quel que soit l'effectif, employeur signataire : CNHBJO. -
  • 16 mars 2022
    JORF n°0063 du 16 mars 2022 : Arrêté du 3 mars 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) -

Contenu de la convention collective

Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 159 pages avec le sommaire suivant :

  • Texte de base - Convention collective nationale du 17 décembre 1979
    DISPOSITIONS GENERALES
    Durée-Dénonciation-Révision
    Interprétation de la convention-Différends collectifs-Conciliation
    Avantages acquis
    Droit syndical
    Domaine d'application, durée, révision, principes généraux
    Panneaux d'affichage
    Délégués du personnel
    Comités d'entreprise
    Commissions paritaires
    Classification d'emplois-Salaires minimaux hiérarchiques et procédure de révision
    Dépôt de la convention - Date d'application
    Extension
    Adhésions
    DISPOSITIONS D'APPLICATION
    Essai-Période d'essai
    Embauchage
    Reclassement, réembauchage
    Promotion
    Intérim
    Paiement au mois
    Communication des éléments du salaire
    Salariés âgés de moins de dix-huit ans
    Ancienneté
    Prime d'ancienneté
    Majoration des heures supplémentaires.
    Heures supplémentaires
    Majoration pour travail exceptionnel le dimanche
    Repos journalier et hebdomadaire, temps de pause
    Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes
    Handicapés
    Maternité
    Adoption
    Congé pour élever un enfant
    Travail partiel pour élever un enfant
    Absence pour soigner un enfant malade
    Jours fériés
    Congés payés
    Congés exceptionnels pour événements de famille
    Service national
    Indemnisation des absences pour maladie ou accident
    Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travail
    Préavis
    Indemnité de licenciement
    Départ à la retraite
    Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur
    Apprentissage
    Formation professionnelle
    Travail à temps partiel
    Travail temporaire
    Durée du travail-Heures supplémentaires
  • Textes Attachés (65 textes)
  • Textes Salaires (34 textes)
  • Textes Extensions (61 textes)

Contenu de la synthèse LégiSocial

La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :

  • Remarques

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