Convention collective horlogerie
Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979.
Dernières mises à jour de la convention collective
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2 févr. 2024Textes Salaires - Salaires (annexe II)
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1 déc. 2023Salaires du personnel de l'horlogerie - Commerce de gros - Consulter la brochure de rattachement n° 3051 à laquelle elle est rattachée : avenant n° 51 du 25 septembre 2023 non étendu, en vigueur au 1er octobre 2023 et au plus tard à la date d'extension, signataire : HBJO. -
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31 oct. 2023Textes Attachés - Dialogue social
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20 janv. 2023Textes Salaires - Salaires au 1er janvier 2023 (annexe II)
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19 janv. 2023JORF n°0016 du 19 janvier 2023 : Arrêté du 2 janvier 2023 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) annexée à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (n° 567) -
Contenu de la convention collective
Le texte intégral consolidé, textes indépendants, JORF et BOCC à jour avec index thématique et chronologique totalisent 163 pages avec le sommaire suivant :
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Texte de base - Convention collective nationale du 17 décembre 1979
DISPOSITIONS GENERALES
Durée-Dénonciation-Révision
Interprétation de la convention-Différends collectifs-Conciliation
Avantages acquis
Droit syndical
Domaine d'application, durée, révision, principes généraux
Panneaux d'affichage
Délégués du personnel
Comités d'entreprise
Commissions paritaires
Classification d'emplois-Salaires minimaux hiérarchiques et procédure de révision
Dépôt de la convention - Date d'application
Extension
Adhésions
DISPOSITIONS D'APPLICATION
Essai-Période d'essai
Embauchage
Reclassement, réembauchage
Promotion
Intérim
Paiement au mois
Communication des éléments du salaire
Salariés âgés de moins de dix-huit ans
Ancienneté
Prime d'ancienneté
Majoration des heures supplémentaires.
Heures supplémentaires
Majoration pour travail exceptionnel le dimanche
Repos journalier et hebdomadaire, temps de pause
Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes
Handicapés
Maternité
Adoption
Congé pour élever un enfant
Travail partiel pour élever un enfant
Absence pour soigner un enfant malade
Jours fériés
Congés payés
Congés exceptionnels pour événements de famille
Service national
Indemnisation des absences pour maladie ou accident
Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travail
Préavis
Indemnité de licenciement
Départ à la retraite
Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur
Apprentissage
Formation professionnelle
Travail à temps partiel
Travail temporaire
Durée du travail-Heures supplémentaires
- Textes Attachés (65 textes)
- Textes Salaires (34 textes)
- Textes Extensions (61 textes)
Contenu de la synthèse LégiSocial
La synthèse LégiSocial est composée de 2 pages avec le sommaire suivant :
- Remarques
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