Dernière mise à jour 09/12/2016
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Pack Temps de travail

Gérer le temps de travail des salariés 2016

Le temps de travail est une notion essentielle dans le domaine de la gestion du personnel.
Gérez au mieux le temps de travail effectif, les temps d'astreinte, d'équivalence, de repos, d'habillage et déshabillage, de nuit ainsi que les durées maximales du travail avec notre outil.
Notre outil aborde bien entendu toutes les dispositions introduites par la loi Macron sur le travail dominical et le travail en soirée nouvellement instauré.
Une nouvelle documentation vous propose les modifications apportées par la loi travail.


LE TEMPS DE TRAVAIL

Ce module se présente sous la forme de 5 modules PDF et 1 module Excel :

Un module PDF :"Le temps de travail"

Celui-ci présente  toutes les spécificités concernant Le temps de travail sous de nombreux aspects.

Sont ainsi abordées les thèmes suivants :

  • Le décompte du temps de travail aux « centièmes » ;
  • Historique de l’évolution du temps de travail en France ;
  • Les durées légales ;
  • La notion de travail effectif ;
  • Quels sont les employeurs et les salariés concernés par le temps de travail ?;
  • Les durées maximales du temps de travail ;
  • Les temps de repos, de pause, de repas ;
  • Le travail du dimanche, de nuit ;
  • Les heures d’équivalence ;
  • Les astreintes ;
  • Le temps de déplacement professionnel ;
  • La journée de solidarité ;
  • Le temps consacré à la visite médicale ;
  • Le temps de douche, le temps des salariés mineurs ;
  • Les forfaits annuels, mensuels et hebdomadaires ;

 

Un module PDF : « Le temps de travail depuis la loi travail»

 

Documentation spécifique consacrée aux nouvelles dispositions issues de la loi travail (loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, JO du 9 août 2016).

Sont ainsi abordées les thèmes suivants :

 

  • Ordre public, négociation collective et règles supplétives;  
  • La durée légale du travail effectif;  
  • Temps de travail effectif ; 
  • La durée maximale quotidienne;   
  • La durée maximale hebdomadaire;   
  • Les temps de repos;  
  • Les temps de pause et de repas;  
  • Le temps d’habillage et de déshabillage;   
  • Le travail de nuit et de soirée;   
  • Les heures d’équivalence;   
  • Les heures d’astreinte;   
  • Les jours fériés;  
  • Les jours fériés dans les départements d’Outre-mer;  
  • Le temps de déplacement;  
  • La journée de solidarité;   
  • Les conventions de forfait annuels en heures;  
  • Les conventions de forfait annuels en jours . 

 

 

Un module PDF : « Fiche_memo_temps_travail »

 

Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique les principaux aspects abordés en détail par le module précédent.

 

Un module PDF : « Fiche_memo_travail-dominical»

 

Ce document présente sous une forme synthétique et pragmatique le travail dominical depuis la loi Macron.

 

Un module PDF dénommé "Les ZTI"

Ce document présente les 22 ZTI délimités par arrêtés, dont les 3 nouvelles fixées par arrêtés publiés au JO du 30 juillet 2016.

Un module Excel : « Convention_forfait_annuel_jours»

 

Ce document vous propose 4 feuilles dans lesquelles, vous pouvez déterminer la valeur d’une convention forfait annuel en jours :

  • Sur l’année 2016 ;
  • Sur l’année 2016 en cas d’absence du salarié pour maladie, accident du travail ;
  • Sur une autre année civile ;
  • Sur une autre période de référence.

 

Ces modules sont utilisables sur un ordinateur PC doté de Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.



Pierre-Jean FABAS

Formateur expert en matières sociales au sein d'un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Bibliographie

  • Livre « Abécédaire social et paye 2008 » (éditions Publibook)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2010 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Abécédaire social et paye 2011 » (éditions INDICATOR)
  • Livre « Nul n’est censé ignorer les lois en paye » (éditions ÉDILIVRE)