Modèle CDI à temps partiel

Ce package au format Word est composé des deux éléments suivants.

Un modèle de contrat

Le modèle de contrat est prêt à l'emploi, il vous suffit de l'adapter à votre situation.

• ARTICLE 1 – ENGAGEMENT
• ARTICLE 2 - FONCTIONS
• ARTICLE 3 – LIEU DE TRAVAIL
• ARTICLE 4 – PERIODE D’ESSAI
• ARTICLE 5 – DUREE DE TRAVAIL
• ARTICLE 6 – HEURES COMPLEMENTAIRES
• ARTICLE 7 – REMUNERATION
• ARTICLE 8 - FRAIS PROFESSIONNELS
• ARTICLE 9 - CONGES PAYES
• ARTICLE 10 - AVANTAGES SOCIAUX
• ARTICLE 11 - RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
• ARTICLE 12 – DISPOSITIONS GENERALES

Une notice d'utilisation

La notice d'utilisation répond à vos principales interrogations pour une meilleure utilisation du modèle :

• 1. Qu’est-ce qu’un temps partiel ?
• 2. Quelles sont les formalités préalables à effectuer par l’employeur ?
•  3. Quelles sont les formalités préalables à effectuer lorsque la demande émane des salariés ?
• 4. Quelle est la durée du travail ?
• 5. La durée du travail peut être organisée sur une base hebdomadaire ou mensuelle
• 6. La durée du travail peut également, dans certains cas, être organisée sur une base annuelle
• 7. Et le temps partiel modulé sur l’année ?
• 8. Qu’est ce qu’une heure complémentaire ?
• 9. Doit-on établir un contrat écrit ?
• 10. L’égalité de traitement avec les salariés à temps plein

Une notice d'utilisation

La notice d'utilisation répond à vos principales interrogations pour une meilleure utilisation du modèle :

• 1. Qu’est-ce qu’un contrat de travail ?
• 2. Comment un contrat de travail doit-il être formalisé ?
• 3. Que doit contenir un contrat de travail ?
• 4. Pour quelle durée est conclu un contrat de travail ?
• 5. Quelle est la durée d’une période d’essai dans un contrat à durée indéterminée ?
• 6. Quelles sont les obligations d’un salarié ?
• 7. Quelles sont les obligations de l’employeur ?
• 8. Comment rompre un contrat de travail à durée indéterminée ?

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC ou MAC® doté de Word® 97 et supérieur, ou d'un lecteur RTF.