(sur papier à entête de l’entreprise)
 
HORAIRE COLLECTIF DE TRAVAIL
 
Nous vous informons que l’horaire collectif de travail est fixé à …… heures par semaine (indiquer la durée hebdomadaire de travail applicable), réparties selon les horaires suivants :
 
HORAIRES
	LUNDI
	MARDI
	MERCREDI
	JEUDI
	VENDREDI
	SAMEDI
	DIMANCHE
	
Matin

	 

	 

Pause du matin

	 

	 

Pause déjeuner

	 

	 

Après-midi

	 

	 

Pause de l’après-midi

	 

	 

Soir

	 

	 

Pause du soir

	 

	 

 
Repos hebdomadaire : ………………………………………………………………………… (indiquer les jours de repos hebdomadaire).
Il est rappelé qu’en application des dispositions légales et conventionnelles, les salariés pourront être amenés à effectuer des heures supplémentaires dans la limite du contingent annuel.
L’avis du comité social économique a été recueilli le ………………………. (date).
L’avis de la commissions santé, sécurité et conditions de travail a été recueilli le ………………………. (date).

Fait à …………………………………. (lieu), le …………………………………. (date)
 
                                                                                                       Signature obligatoire de l’employeur