proratisation plafond Arrco agirc

Forum Métiers de la paie
KV

Bonjour, 

Un de mes salariés était en maladie non rémunérée toute l'année. Il a perçu des primes (accord d'entreprise) pour un montant de inférieur à 1 plafond SS. Nous le sortons au 31/10 suite à une inaptitude à tout poste. Son total brut annuel doit être en T1 ou en T2 ?


Merci de votre retour.

Nous sommes situés en Nouvelle Calédonie donc nous n'avons pas de déclaration mensuelle type DN mais nous sommes soumis aux mêmes règles de proratisation concernant la complémentaire retraite.


Merci de votre retour !

L
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