Procédure d'urgence
CSE : Utiliser les heures de délégation
Bonjour,
un membre élu doit partir dans l'année qui suit, en retraite et il reste encore 3 ans de mandat à faire. Nous allons faire notre formation CSE d'ici peu et est-il possible de mettre le 1er suppléant à la place du titulaire pour la formation? Y'a t-il un texte sur lequel s'appuyer?
D'avance merci pour votre réponse.