régime de prévoyance après l'activité partielle
Bonjour,
Un salarié qui est en activité partielle ne cotise pas, ni lui, ni l'entreprise au régime de prévoyance (qui verse un complément de salaire en cas de maladie, at ....). Quelques semaines ou mois après reprise de son activité "normale", ce salarié est malade pour une longue période. Après complément employeur classique, le régime de prévoyance prend le relais d'indemnisation (en prenant comme base d'indemnisation, la moyenne des 12 mois précédents l'arrêt pour maladie, donc, y compris la période d'activité partielle. La caisse de prévoyance n'ayant pas perçu de cotisations au titre de l'activité partielle, comment indemnise t-elle le salarié concerné ?
La question vaut également en cas de versement d'un capital décès.
Merci pour votre attention.