HEURES STRUCTURELLE ET EXONERATION sur HS

Forum Métiers de la paie
LB

Bonjour,

Comment traitez vous vos heures structurelles et l'exonération sur HS en cas d'absence.

D'après la circulaire, il y a lieu de distinguer les absences maladie avec maintien à 100% qui donnerait une exonération sur les Heures Structurelles et celles maintenues partiellement qui serait minorées  comme pour la réduction générale de cotisation.

Cela nous donnerait donc :

Maintien à 100% : • Minoration de la réduction générale de cotisation suite versement IJSS

• Heures structurelles exonérées en totalité

Maintien partiels :

• Minoration de la réduction générale de cotisation suite versement IJSS

• Heures structurelles abattues partiellement pour l’exonération


Quand pensez-vous?

Est- ce que des personnes sont confrontées à la même problématique que moi?

Merci d'avance pour vos réponses.

Laetitia


L
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