Harcelement moral ou pas???

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RS

Bonjour, je viens ici pour vous raconter mon histoire et chercher des conseils en quelque sorte...


En avril 2016 j'ai ete embauche par une grande entreprise nationale du handicap dont je tairais le nom , dans un premier temps pour un cdd de 6 mois dans leur equipe d'espaces verts(mon metier) puis enfin en cdi...


Au début je gerais seul une equipe de plusieurs personnes handicapees et le chef d'atelier a mis tres peu de temps a me reprocher des chantiers pas finis chez des clients preuves a l'appui avec des photos et un dossier....


Sachant que je n'ai jamais ete embauche en tant que chef et que bosser avec ces personnes etaient tres compliquees, le moindre detail m'etait reproche alors que je me tappais deja tout seul souvent 90% des chantiers pour faire avance l'equipe...


Suite a ca ils ont embauche une autre personne qui lui pour le coup etait notre chef de chantier...


Le periode de boulot en espaces verts poursuivait son cours jusqu'a ce qu'on arrive en hiver....


Et c'est la que les ennuis ont commence pour moi, la periode de novembre a avril sur place a l'atelier....


A l'atelier des gens bossaient toute l'annee on va dire, dans diverses activites.... Le probleme c'est que primo je suis malvoyant ce qui a son importance pour la suite du recit... En hiver on retrouvait donc toute mon equipe espaces verts a l'atelier mais c'etait 5 mois ou il n'y avait strictement aucun boulot pour nous.... C'est la qu'entre en scene ce debile de chef d'atelier qui nous gerait donc pendant l'hiver avec son "second".. Les ennuis ont commence pour moi, avec une boule au ventre au quotidien car se lever tout les matins pour rien avoir a faire c'est pas evident en fait.... Les autres membres de mon equipe n'avaient pas grand chose a faire mais vu leur handicap on leur trouvait quelque chosea faire... Le chef d'atelier nous mettait a deux sur un poste de travail et passait quelques temps apres pour nous engueuler car a deux sur un poste c'est pas productif alors que je sui vais ces ordres tout simplement...(la production du poste etait plus que double en plus mais bon...)..Pendant ce temps la on voyait des salaries dormir sur leur poste d etravail et eux par contre on ne venait jamais les embeter... c'etait une vendetta contre l'equipe d'espaces verts en gros.... Pour expliquer la debilite profonde des chefs on m'a meme envoye dans une entreprise en sous traitance pour verifier la conformite de pieces( un comble vu mon handicap).... J'ai erafle une camionnette de la boite et mon chef d'atelier n'a rien trouve de plus intelligent a me dire que " vous etes con ou quoi..".... Entre temps j'ai envoye une lettre recommandee au patron de la boite pour lui faire part de mes craintes pour le 2e hiver a venir , lettre a laquelle il n'a jamais daigne repondre( j'ai aussi eu un entretien avec le second qui m'a assure qu'il y aurait du boulot pour moi)..... En janvier 2018 par un temps execrable on nous a demande d'abbatre des arbres sur le site ce qui etait absolument dangereux et pas securise du tout nous avons refuse demandant au second de nous mettre en rtt pour y voir plus clair lz semaine suivante.... le patron nous a convoque pour refus de travail et j'ai ete sanctionne en fevrier apres un entretien avec lui meme... Suite a ca un matin j'ai pas reussi a me lever pour aller bosser et devant mon medecin traitant j'ai craque... j'ai ete en arret 2 mois pour burnout et a mon retour j'ai signe une rupture conventionnelle mettant fin a mon calvaire.....Tout ce que ,mes superieurs on reussi a me dire c 'est que de toute facon je ne voualais pas travailler az l'atelier et reste toute l'annee en espaces verts.... Je precise encore que le mode d edefense du chef d'atelier a ete de me faire comprendre que de toute facon il n'etait pas au courant de mon handicap ce qui es totalement faux vu que j'ai passe 3 entretiens avec lui entre ma periode de stage et mon embauche definitve et qu'on en a longuement discute.... J'aurais voulu savoir si selon vous le harcelement moral pouvait etre prouve et si ca valait le coup d'entamer une action contre eux??.... Je commence seulement maintenant un an et demi apres a reprendre pied et confiance en moi grace a mon nouveau boulot....


En tout cas desole pour le pavé et merci pour vos eventuelles reponses

L
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B

La situation n'est pas attaquable en l'état, le salarié doit matérialiser des événements répétitifs même unitaire dans leur ensemble. Sans preuve écrite ni témoin, le seul certificat médical ne suffirait pas. Vous seriez débouté et risquez le règlement à vos dépens des frais de procédure en l'article 700 du code civil. Toute l'appréciation relevant des juges quant à la notion de nuire, votre employeur vous a accordé la rupture conventionnelle, il ne vous a causé aucun préjudice financier direct. La notion d'obligation de résultat en matière de protection des salariés et sa dénonciation si tardive va relever de l'exploit. Le harcèlement moral est plus facilement reconnu dès lors que la rupture conventionnelle a été refusée et parfois en cette circonstance avec des salariés d'une ancienneté importante, afin d'éviter le paiement d'une indemnité élevée. Je suis moi-même depuis des mois sous un harcèlement lourd, mais malgré des dizaines de mails et centaines de SMS, j'ai la conviction que cela ne suffirait pas. J'ai par contre un avantage contrairement à votre situation de mise au placard, la mienne de mise au placard n'est pas loyale puisque mes autres collègues de même emploi ne la subissent pas. Je n'ai découvert également que très tardivement cette notion de harcèlement moral, il y a 3 mois a peine. Si j'avais eu les connaissances que j'ai acquis ses 3 derniers mois provenant de mes propres recherches, j'aurais pu me prévaloir de certaines étapes nécessaires à sa reconnaissance sans faille, mais là, cela va s'avérer compliqué. J'ai par contre suffisamment d'élément tangible pour faire valoir aisément la discrimination professionnel. Notamment de cette mise au placard puisque j'ai accumulé depuis 3 mois les preuves de cette mise au placard, qui n'est effective que pour moi. Un autre élément tangible est la modification de mon véhicule de fonction commerciale qui était une 2008, depuis fin novembre devenu un Kangoo, véhicule utilitaire de plus de 150 000 kms (alors que les commerciales sont rendues à 90 000) qui servait à d'autres petites missions et dont le chauffage/ventilation est défaillante... J'ai donc pris les preuves des autres véhicules de fonction de mes collègues pour marquer distinctement la discrimination professionnelle. Egalement fait la preuve que mon supérieur hiérarchique responsable a tenté de m'évincer à l’élection des délégués de ce début d'année, une photo de la pièce ou allait être affiche les éléments nécessaire au déroulement des élections a été prise le 29.11.19 et l'affichage apposé quand je me suis aperçu de la supercherie relève d'un protocole affiché en date du 13.11.19, ce qui n'était pas le cas jusqu'à 16 jours plus tard. C'est un délit d’entrave pénalement répréhensible, même si il ne va pas être imputable à ma seule personne, c'est une circonstance aggravante des lors que j'ai dénoncé le protocole qui ne respectait pas mon convention collective applicable aux VRP. Ce qui n'a donné lieu à aucune prise en compte, alors que j'ai mis en copie l'inspection du travail. Je pense ne pas avoir de faille quant à pouvoir prouver la discrimination professionnelle, mais elle ne constitue pas à elle seule le harcèlement moral. Elle va possiblement peser très lourd dans la balance par contre. Si j'avais eu connaissance plutôt de tout ce principe, j'aurais été également avant chez le médecin pour me prescrire un traitement et arrêt de travail, même léger il constitue une altération d'état de santé constaté médicalement. Si je le fais maintenant après 8 mois du premier fait notable par mail, cela peut représenter pour le juge souverain une nécessité tardive de soins. J'ai prévu de le faire, mais cela peut-être ambigu pour le résultat. Je vais par contre pouvoir faire peser lourd également que mes salaires versés ne correspondent en rien à mes fiches de paies depuis juin 2019, que sur mon salaire annuel de 2018 j'ai perçu une rémunération exclusivement composée de commissions à hauteur de 58 000 euros brut et qu'en 2019 je n'ai perçu que 41 000 euros, soit 17 000 de moins sur la seule période des 6 mois.

Pour rappel : Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.

Le véhicule porte atteinte à ma dignité.

La mise au placard, le refus de la rupture conventionnelle et la baisse de revenu lourde ont compromis mon avenir professionnel.

Pour santé j'ai rencontré la médecine du travail à deux reprise mais je n'ai rien de tangible à faire valoir, il n'y aura que la médication tardive.

J'ai 2 / 3 indiscutables, avec une ancienneté de 18 ans dans l'entreprise sans jamais avoir eu aucun reproche écrit. Je vais malgré tout cela mettre le dossier dans les mains d'un avocat car je pense qu'il y a une méthode d'amener les choses devant les juges qui ne réside que dans les compétence de l'avocat. J'ai lu plus 40 récits de la cour d'appel de Douai, étalé sur environ 4 mois où été invoqué le harcèlement moral. Il n'y en a que 2 où il y a eu validation, malgré au moins onze cas sérieux selon moi puisque comme vous je peux comparer la situation à la mienne. Les vrais victimes de harcèlement moral font les frais de la dénonciation calomnieuse quotidienne faite par des gens qui l'invoque juste pour le cas où sa marcherait. Même si ils restent dans l'ensemble impartial, il y a beaucoup trop de cas sans équivoque où la faute intentionnelle du salarié est évidente, où il n'y a pas eu consultation d'avocat pour limiter les frais de la tentative. Il n'y a pas assez de sévérité pour ces cas par les prud'hommes. Ce qui à créé un contre balancement dans le principe du doute qui doit profiter au salarié des conseillers prud hommes, puisque l'indemnité due dans ce cas est non seulement déplafonnée mais d'un minimum de mois à percevoir, pour des salariés qui ont à peine deux ans d'ancienneté dans l'entreprise. La conciliation préalable par exemple, est un facteur déterminant de la dénonciation sans équivoque du harcèlement. Sans dénonciation sans équivoque préalable du harcèlement, il n'est plus reconnu par jurisprudence de la cour de cassation. Hors, la victime du harcèlement ne le sait pas forcément quand elle est dedans que cela est un harcèlement moral. Le découvrir très tardivement, voire antérieur à un licenciement pour faute grave peut causer un tort irréversible à la victime pour certains cas. C'est le cas pour les neufs jugements sur onze que j'estime être injuste de la cour d'appel de Douai, surtout qu'en plus elle a statué pour 7 d'entre eux sur une non possibilité de pourvoi en cassation dû à l'irrecevabilité des éléments apportés. Il est malgré tout possible de saisir la cour de cassation, mais c'est très coûteux pour le salarié, surtout si il perd... Dans votre cas, si vous n'avez pas les 3 points cités précédemment, étayés solidement, c'est sans espoir. J'espère que cela vous aura été utile.

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