Décompte des heures complémentaires en modulation
Bonjour,
Je viens de rentrer en tant que trésorière dans une association qui compte 2 salariés. Les personnes en charge de la paie ne font plus partis de l'association et je me retrouve seule face à des questions sans réponses.
Les deux salariés sont en temps partiel et font partie du principe de la modulation. L'association est dans le domaine de l'animation, ce qui fait que certaines périodes de l'années sont plus importantes que d'autres.
Les bulletins de salaires comprennent un brut lissé sur toute l'année à 108.33H par exemple. Je crois avoir compris qu'il s'agit d'un décompte annuel. Si je prends cet exemple, je me retrouve avec une base annuelle de 1300H.
Toutes les heures qui dépassent ce plafond seront décomptées comme des heures complémentaires. Mais comment pouvez-vous déterminer s'il s'agit d'heures majorées à 10% ou à 25%? Les heures complémentaires trouvées se retrouveront sur le mois de janvier de chaque année? Et que se passe t-il quand le personne embauchée aura moins d'un an d'ancienneté en décembre?
Merci de prendre le temps de répondre à mes nombreuses questions.
Emilie