Modulations

Forum Métiers de la paie
CB

Pour la modulation jai une employée qui est en arrêt et qui est a moins 25 heures pour une periode de juin a septembre comment ça se passe s'il elle nefait oas ces heures d'ici septembre 

Merci

L
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F

Bonjour,

Avez vous un accord d'entreprise 35 heures ou un accord conventionnel ?

BA

c'est bien fait pour l'entreprise elle a plus qu'a payer c'est 25 heures gratuit

bravo a l'employer

FM

Bonjour Bastien, la réponse n'est pas aussi simple que cela et ce ne seront peut être pas 25 heures "gratuites" comme vous le dites.


Bonjour Carole, s'agissant d'une période de plus de 9 semaines, vous avez forcément un accord d'entreprise ou de branche qui vous permet d'utiliser la modulation. Je vous invite à vous reporter à cet accord car la prise en compte des absences est une clause obligatoire des accords de modulation. Vous y trouverez forcément votre réponse.

Bonne journée, Fabien (https://rh-progress.fr/)

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