indemnités prévoyance soumises à cotisation prévoyance ?

Forum Métiers de la paie
LB
le 28 juin 2018 à 15:10
laurence blanc
1 sur le forum
a posé cette question

Bonjour,

 Pouvez vous me confirmer que la part du  montant de l'indemnité prévoyance soumise à cotisations n'entre pas dans la base de la cotisation prévoyance et me donner le texte de référence ?

d'avance merci pour la réponse

cordialement

L
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VB
le 2 juillet 2018 à 10:55
VERONIQUE BIANCHI
7 sur le forum
a répondu

Cette exonération des IJ prévoyance de la base de cotisation prévoyance est propre à chaque organisme de prévoyance.

Prenez contact avec l'organisme en question !

Il peut aussi en être fait mention dans le contrat qui lie la société et l'organisme.

Cordialement,

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