modulation

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C

bonjour, bon sujet très épineux et très complexe, où même l'administration du travail a du mal à y voir clair et nous apporter des réponses précises.ma société apllique la modulation dans le cadre de l'organisation du temps de travail.nous avons donc des semaines dites hautes à 39h00, des semaines moyennes à 35h00 et des semaines basses à 30h00.par le jeu des 4h00 en plus ou en moins nous arrivons sur l'année à une moyenne de 35h00.il y a donc un compteur paye, nous sommes annualisés donc payés 151.67 h00 par mois ce qui donne 35h00 payéees par semaine.pas de soucis à ce niveau. là ou ça ne va plus c'est pour les gens qui partent en vacances en période haute(de avril a fin aout) ils sont payés pour 151.67h00 X par 12 mois, mais comme ils manquent 4h00 par semaines puisque les jours de cp sont décomptés sur une base de 7h00(5jX7h00=35h00)ils ne réalisent donc pas le temps de travail effectif pour lequel ils sont payés, donc l'entreprise s'arrange pour leur faire récupérer, au lieu de répartir les heures manquéees au moyen d'une programmation individuelle sur une autre période de l'année, donc dès que vous venez un samedi ou autre les heures passent dans la récup est-ce normal? autre point plus complexe.les anciens ont droit conventionnellement a des jours anciennetés, ou, les gens qui récupèrent en temps les heures sup effectuées l'année précédente se voient appliquer le même mode de retenue.à savoir 3 j de 7h00= 21h00, le tte réalisé sera amputé de ces heures(même si elles sont payées) et donc s'ils font des heures sup ils ne bénéficieront pas des majorations.pour les heures sup de l'année précédente posées en récup même topo. alors exemple tte annuel à réaliser 1607H00: j anciennetés 3X7H00=21H00 ne devrait on appliquer?1607-21= 1586 H00 de tte à réaliser donc déclenchement des heures sup à partir de 1586H00? tout comme la jurisprudence l'a relevé pour les heures perdue suite à maladie? merci de vos réponses

L
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Z

bonne chance au juriste qui va trouver la réponse car le sujet est fort épineux par contre je vais suivre de près la réponse !!!

C

autre exemple un collègue a réalisé 86 heures sup en 2009, en 2010 il pose ces 86 h00 en journées de repos, en récup quoi. eh bien en fin d'année bien qu'il aie effectué par ailleurs ses 1607h00 de tte annuel il ne percevra que 86 heures non majorées alors qu'a mon sens il ne devait effectuer en 2010 que 1607-86=1521 heures mais qu'il a effectué a partir de ce compteur de nouveau 86 heures sup.donc ces heures redeviennent des heures majorées

C

merci zora, je vous l'avais dit; mais il paraitrait logique que si quelqu'un réalise tout de meme ses 1607h00 alors qu'il est parti en congé c'est qu'il a effectué des heures sup par ailleurs je m'explique/ je part 3 jours de 7h00 (jours anciennetés) donc forcément je n'aurais plus puisque c'est un droit que 1607h00-21h00=1586 hoo a réaliser de tte.pourtant je réalise qd meme mes 1607h00 sur l'année donc il a bien fallu qu'à un moment je travaille plus que les autres qui ont rélisé 1607 sans prendre de congés?donc je pense que les 21h00 en sus doivent être majorées? pensez vous que ce soit logique?

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