heures supplémentaires

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C

Bonjour,

Je suis vendeur automobile itinérant avec un secteur géographique, je suis dans le cadre d'une démission et je souhaiterai savoir si je peux demandé à mon employeur qu'il me paye mes heures supplémenatires, en effet je travail en moyenne 45 heures par semaine au lieu de 35h, je fais ces horraires depuis mon arrivé dan l'entreprise soit un ans mais mon contrat de travail est un peu flou à ce sujet puisqu 'il est mentionné sur mon contrat de travail au sujet du temps de travail: "Compte tenu du caractère itinérant de son emplois, la durée du temps de travail de Mr X ne peut être déterminée du fait:

- De la nature de sa fonction.

- De l'aléa des durées des trajets, des délais d'attente, de négociation.

Eu égard à l'autonomie dont il dispose dans l'exercice de ses fonctions, il lui appartient de gérer lui même son emplois du temps et la répartition de ses visites, sauf à respecter les directives quoi seraient éventuellement imposées par l'employeur ou toute personne lui étant substitué, le temps de travail pouvant être réparti sur certains ou sur tous les jours ouvrables de la semaines.

La convention collective automobile dit elle cela: " a) Salariés chargés de prospecter et de visiter la clientèle et autres salariés itinérants L'activité du salarié qui s'exerce principalement hors des locaux de l'entreprise est caractérisée par la difficulté de contrôler le nombre d'heures de travail nécessaire pour accomplir les missions qui lui son confiées, ce nombre ne pouvant être prédéterminé puisque l'activité est soumise aux aléas de la durée des trajets et des délais d'attente. De ce fait, le travail peut être organisé : – soit conformément aux dispositions de l'article 1.09 d à g, selon les contraintes particulières de l'activité et le degré d'autonomie de l'intéressé ; – soit dans le cadre d'un temps de travail individuel mesuré hebdomadairement.

b) Salariés affectés à un hall ou à un magasin d'exposition Cette activité d'accueil, de renseignement et/ou de négociation, sans activité particulière à l'extérieur, est réalisée dans le cadre d'un horaire de travail prescrit. En conséquence, l'employeur doit définir et mettre en oeuvre, pour cette catégorie de personnel, les modalités concrètes de mesure du temps de travail conformément aux dispositions de l'article 1.09 a. L'horaire de ces salariés est l'horaire collectif ou un forfait conforme à l'article 1.09 (d ou e).

A savoir que mon employeur me demande mon planning de la semaine et cela presque toutes les semaines par mail ou les horraires sont clairement écrit, soit 8h-12h et 14h-19h.

Puis-je de demandé à mon employeur qu' il me payes mes heures supllementaires ?

A savoir qu'il marrive travailler le semadi (jour de repos) et le dimanche, que nous devons normalement récupperer en jours de repos et qu'il est prévu avec accord de l'employeur qu'il me les paye sur mon solde tout compte.

Cordialement.

L
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LD

Bonjour,

en lien à votre convention collective, vos heures signalées par e-mail font appel à des heures supplémentaires, qui doivent vous être payées régulièrement, ou il y a un dispositif de récupération d'heure.(qui sont majorées aussi lorsque le quota réglementaire est dépassé)

Si ce n'est pas le cas vous êtes en droit de réclamer les heures non payées dans la limite de ce que vous avez signalé par e-mail.
Si l'employeur conteste ce nombre d'heure, vous pouvez mettre en demeure et ensuite faire un dépôt de plainte éventuellement.

En ce qui concerne les heures "volantes" non signalées, seul un recours judiciaire pourrait vous aider seulement dans le cas d'un dysfonctionnement cité ci-dessus.

Bonne journée.

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