Suite à votre note du 12/12/2015 :Les principes de la régularisation du plafond de sécurité sociale

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Bonjour


dans la note du 12/12/2015,

http://www.legisocial.fr/fiches-pratiques-droit-travail/les-principes-de-la-regularisation-du-plafond-de-securite-sociale.html#222&hash=56652d20c95d84840c15ac5b4cd3afb3


vous indiquez que le calcul se fait sur l'année, en en cours d'année en cas de sortie du salarié.


Quand est il en cas de salarié sortant en cours d'année, et revenant quelques mois plus tard.

le calcul doit il se faire période par période (contrat par contrat) ou sur l'année globale (cumul des contrats)


Merci

L
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Bonjour,


Si le salarié absent et non rémunéré durant une période complète de paie il faudra recalculer le plafond applicable annuel. Par contre, si le salarié a été présent pendant le mois d'absence il n'y aura pas de proratisation du PSS



Cordialement.

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