Congès payés imposés à la reprise d'un AT. Possible ?

Forum
SP
a posé cette question

Bonjour,


Après un arrêt de 20 mois suite à un accident de travail, je vais reprendre mon travail. Mon employeur peut-il m'imposer de poser mes congés en suivant. 

Je vous indique que j'ai actuellement 80 jours de CP soit 20 jours en reliquat de l'année 2013 (acquis en 2012) 30 jours de 2014 (acquis en 2013) et 30 jours de 2015 (acquis en 2014).

Mon employeur peut il m'obliger à prendre 50 jours ( 2013+2014) dès ma reprise de travail ?

Ne doit-il pas au moins respecter le délai de 2 mois pour me notifier mes dates de congés imposés ?


Merci de votre réponse.

G
a répondu

c'est une manière comme une autre de résorber les jours de congés cumulés.

Vous serez payé à taux plein. La difficulté se situe où

SP
a répondu

La difficulté se situe simplement dans le fait que j'aimerais reprendre mon travail et ne pas rester encore 50 jours à la maison. Et aussi de savoir tout simplement s'il peut le faire afin de pouvoir lui dire "non" , je les prendrai plus tard échelonnés sur l'année. Voilà. 

G
a répondu

c est compréhensible. mais l organisation des congés relève en dernier ressort de l'accord du patron qui tient compte de l'organisation du travail en entreprise. l'entente va etre difficile. 

avez vous un écrit définissant le poste que vous allez occuper en reprenant le travail. Est-ce que le Médecin du travail a été sollicité pour cette reprise ? Je pense que c'est cela le sujet le plus important pour vous actuellement ?!



SP
a répondu

Normalement je dois récupérer mon poste ou un similaire avec les mêmes responsabilités. Dans mon entreprise , il n'y a que mon poste de chef d'atelier , donc au vu de la loi, je récupère mon poste . J'ai fait une pré visite à la médecine du travail qui préconise la reprise de mon poste sans la partie correspondant à 10% environ de travail en mécanique . Donc l'employeur n'a pas le choix du point de vue légal, de me remettre au même poste. Je me posais juste la question des congés. 

G
a répondu

c est un poste aménagé qui a été demandé par la Médecine du travail. Vous l'a t on déjà proposé ou bien l'employeur est-il en train de le créer ?

SP
a répondu

Non , le seul aménagement demandé est un clavier tactile et éventuellement une voiture automatique . Maintenant c'est ce dont on a parlé avec la médecine du travail lors de ma visite de pré reprise et à mon initiative. Elle en a avisé mon employeur par courrier. A ce jour, je n'ai pas repris ( prévu le 06 juillet). De toute façon , il y aura les 2 visites obligatoires lors de ma reprise et là on verra les aménagements. 

H
a répondu

Bonjour,


L'employeur peut organiser les congés. 


Mais il doit au moins réserver une semaine à la période hivernale.

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