Modulation et taux heures supplémentaires

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Bonjour,


Je sèche sur un sujet d'heures supplémentaires en cas de modulation de la durée du travail. Ci-joint un exemple, pour vous aiguiller sur ma problématique.


Exemple :

Une entreprise organise le travail sur une durée de 4 semaines avec un horaire maximal hebdomadaire de 39 heures.


Sem 1 : 48 heures de travail

Sem 2 : 48 heures de travail

Sem 3 : 39 heures de travail

Sem 4 : 39 heures de travail


Rémunération du mois :


Salaire de base                 151.67

Heures sup. structurelles      17.33

Heures sup. 25 %               16.00

Heures sup. 50 %                 2.00


OU ?


Salaire de base                 151.67

Heures sup. structurelles      17.33

Heures sup. 25 %                 8.00

Heures sup. 50 %               10.00



Merci de votre attention et de votre réponse,


Paie37


L
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G

= 174 h = 151.67 reste + de 22 hS à payer selon la chronologie définie par l Code du travail.

Si la paye est lissée elle doit représenter 12 fois la moyenne de temps de travail donné par l'horaire annualisé.

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