Dernière mise à jour 22/08/2017
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Clause de rémunération variable

Résumé du contrat

Clause de rémunération variable

CLAUSE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE

 

Compte tenu des responsabilités et des fonctions assurées par Mme/M._____________ (à compléter) soit ______________ (à compléter en précisant les responsabilités attribuées qui doivent être identiques à celles indiquées sur le contrat initial),   la clause suivante est conclue.

  • Mme/M._____________ (à compléter) percevra une rémunération fixe de ______________ (indiquer le montant en lettres ou en chiffres) €, à laquelle s’ajoute une rémunération variable versée selon le barème suivant ;

OU

  • Mme/M._____________ (à compléter) percevra une rémunération variable versée selon le barème suivant ;

Barème rémunération variable

Seuil à atteindre

Rémunération forfaitaire

Rémunération exprimée en % du seuil

Exemple CA global

Exemple … €

Exemple % du CA

Exemple CA de la région

Exemple … €

Exemple % du CA

Nombre de retours clients

Exemple … €

Exemple % du CA qui ne déclenche pas de retours …

Etc.

Etc.

Etc.

 

En cas de non respect de la présente clause par Mme/M._________ (à compléter), la société se réserve le droit de demander le versement de dommages-intérêts dont le montant est fixé forfaitairement à (indiquer la valeur en lettres et en chiffres) €.

Fait en deux exemplaires à ________________, le ________________

 

Signature du salarié                                                      Signature de l’employeur    

 

(Précédée de « Bon pour accord »                                         (Précédée de « Bon pour accord »

ou « Lu et approuvé »)                                                           ou « Lu et approuvé »)


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