AOT
Autorité Organisatrice de Transport

Dans les AOT les plus connus, on peut citer le STIF (Syndicat des Transports d’Ile-de-France ) qui travaille en relation avec la RATP et la SNCF.
L'URSSAF collecte par le biais de la taxe "versement de transport" des fonds qu'elle redistribue aux AOT compétents.

Infos & Conseils sur ce sujet

Modèles à télécharger sur ce sujet

Lettre de demande de prise en charge frais transport collectif

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Lettre demande prise en charge frais transport collectif (par stagiaire)

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Note d’information des salariés de l’organisation d’élections partielles

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Note d’information des salariés sur l’organisation des élections en l’absence d’accord préélectoral

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Courrier de notification de l’APC aux organisations syndicales représentatives

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Bulletin de paie commenté salarié cadre bénéficiant d’une prise en charge frais de transports collectifs

Edition abonnés Edition abonnés Paie Bulletin de paie commenté

Notification de l’accord collectif d’entreprise aux organisations syndicales représentatives

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Invitation des organisations syndicales à la négociation du protocole d’accord préélectoral

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Salarié cadre bénéficiant d’avantage en nature et d’une prise en charge excédentaire frais transports collectifs en 2022

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